Mentions légales.

Article 1 – Identification

Le présent site internet (ci-après désigné le “Site”) est édité par l’association loi 1901 L’@gence².

Identification : L’@gence² est une association loi 1901 dont le siège se situe 10 rue des Feuillantines, 75005 PARIS (ci-après « L’@gence² »).
Publication : Le directeur de la publication est Monsieur Xavier Czerwinski, trésorier de L’@gence².
Adresse : 10 rue des Feuillantines, 75005 PARIS
Numéro de téléphone : 06 86 40 52 64

Conception et réalisation du site : La société Bon Plan, Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 494 867 559, dont le siège social se situe 13 rue des Abondances, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Numéro de téléphone : 01 41 41 66 13
Gérant de l’hébergement : La société Bon Plan, Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 494 867 559, dont le siège social se situe 13 rue des Abondances, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Numéro de téléphone : 01 41 41 66 13

Hébergeur : La société OVH, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social se situe 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.

Article 2 – Conditions d’accès

Les conditions d’accès sont régies par les Conditions générales d’utilisation.

Article 3 – Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur ces plateformes sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de L’@gence² ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de L’@gence² sont strictement interdites.

Le fait pour L’@gence² de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Article 4 – Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de L’@gence², sollicitée par courrier à l’adresse suivante : L’@gence² – Monsieur Xavier Czerwinski – 10 rue des Feuillantines, 75005 PARIS.

L’@gence² est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où L’@gence² accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de L’@gence². Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de L’@gence².

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de L’@gence² qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 5 – Données personnelles

Pour toute information relative au traitement des données personnelles des utilisateurs du Site, vous pouvez consulter les Conditions générales d’utilisation.

Article 6 – Crédits photos